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Marques déposées par monsieur Jean de SAINT-CHARLES
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CHEVALIER DE SAINT CHARLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHEVALIER DE SAINT CHARLES
Monsieur Jean de SAINT-CHARLES, Le Bluizard, Saint Etienne la Varenne, 69830 SAINT GEORGES DE RENEINS.

Numéro de dépôt :
1200146
Date de dépôt :
01/04/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/04/1992

Présentation de la marque CHEVALIER DE SAINT CHARLES

Déposée le 1 avril 1982 par monsieur Jean de SAINT-CHARLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHEVALIER DE SAINT CHARLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean de SAINT-CHARLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN et MAUREAU. - France.

La marque CHEVALIER DE SAINT CHARLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1200146.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHEVALIER DE SAINT CHARLES est expirée depuis le 1 avril 1992.

Jean de SAINT-CHARLES a également déposé les autres marques suivantes : JEAN CHEVALIER DE SAINT CHARLES , JSC , JEAN DE SAINT CHARLES , JEAN DE SAINT CHARLES , CHATEAU DU BLUIZARD


Monsieur Jean de SAINT-CHARLES, Le Bluizard, Saint Etienne la Varenne, 69830 SAINT GEORGES DE RENEINS. - France


CABINET GERMAIN et MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-34

Vins.